Les petits chanteurs de Saint-Marc
Présentation de la marque Les petits chanteurs de Saint-Marc
Déposée le 2 décembre 2013 par l'association loi 1901 SAINT MARC D'Education Chrétienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les petits chanteurs de Saint-Marc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Les petits chanteurs de Saint-Marc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les petits chanteurs de Saint-Marc est expirée depuis le 2 décembre 2023.
SAINT MARC D'Education Chrétienne a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13